Déposée le 19 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société I.R.P.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BROD'WEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société I.R.P.A domicilié(e) Canapé, 29167 PLONEOUR LANVERN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MSM Communication, Agence de Communication, 1 place du Granier - 35135 CHANTEPIE - France.
La marque BROD'WEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683155.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROD'WEST est expirée depuis le 19 décembre 1999.
Société I.R.P.A a également déposé les autres marques suivantes : IRPA
Société I.R.P.A (SARL) - Canapé, 29167 PLONEOUR LANVERN - France
MSM Communication, Agence de Communication, 1 place du Granier - 35135 CHANTEPIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01
Cordes, ficelles,...voiles, sacs.Matières textiles, matières de rembourrage.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couverture de lit et de table. Dentelles et broderies, rubans
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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